Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAIN DE FOLIE
S.A.R.L. GRAIN D'ORGE

Numéro de dépôt :
3141092
Date de dépôt :
08/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2012
GRAIN DE FOLIE de GRAIN D\'ORGE

Présentation de la marque GRAIN DE FOLIE

Déposée le 8 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAIN D'ORGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAIN DE FOLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAIN D'ORGE domicilié(e) 38, rue Anatole France, 59790 RONCHIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 789 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. GRAIN D'ORGE c/o CERES DEESSE DES MOISSONS - France.

La marque GRAIN DE FOLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAIN DE FOLIE est expirée depuis le 8 janvier 2012.

GRAIN D'ORGE a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN DE CAFE , GRAIN DE FOLIE , RIO BRAVO , GRAIN DE CAFE , GRAIN DE BLE , GRAIN DE SEL


S.A.R.L. GRAIN D'ORGE - 38, rue Anatole France, 59790 RONCHIN - France - SIREN 437789050


S.A.R.L. GRAIN D'ORGE c/o CERES DEESSE DES MOISSONS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24

Inscription le 3 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365049 - Publication au BOPI 2003-02-03

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Inscription le 14 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537804 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-14

Boissons alcoolisées, à l'exception des bières.